#ASBLS

[bttrflyblu]

Adiemus (Jenkins) - Plus grand choeur de Wallonie

[ehbahpu]

reading stuff about l'éducation populaire and feeling my whole body buzzingggggggg likee bzzzzzzz yyyyeeeeeahhhhhhhhhhh

[maitreguillaumetefengang]

Des charges qui pèsent sur ceux qui administrent une ASBL de droit belge (par Me Guillaume Tefengang)

Mes chers lecteurs,

Permettez moi aujourd’hui d’ analyser avec vous la fonction d’administrateur d’association sans but lucratif, qui dans notre royaume de Belgique revêt une importance singulière. Que ces lignes nous éclairent sur les devoirs qui incombent à ceux qui acceptent de porter sur leurs épaules le fardeau de la gestion associative, car il appert que leurs responsabilités s’étendent bien au-delà de ce que l’esprit commun pourrait concevoir. L’administrateur d’ASBL, tel un gardien des intérêts collectifs, se trouve investi de prérogatives considérables, mais également assujetti à des obligations qui peuvent parfois peser lourdement sur sa conscience.

Dans le cadre de notre droit belge contemporain, l’administrateur d’une association sans but lucratif endosse des responsabilités multiples et complexes qui méritent une analyse approfondie. La loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, modifiée à maintes reprises et codifiée dans le Code des sociétés et des associations, établit un cadre juridique précis qui détermine les contours de ces obligations. Ces responsabilités s’articulent autour de trois axes principaux : la responsabilité civile, la responsabilité pénale et la responsabilité fiscale, chacune ayant ses spécificités et ses enjeux propres.

I. La responsabilité civile, pierre angulaire du statut d’administrateur

La responsabilité civile de l’administrateur d’ASBL constitue sans doute l’aspect le plus délicat de sa fonction. Elle se manifeste sous deux formes distinctes : la responsabilité envers l’association elle-même et la responsabilité envers les tiers. Cette dichotomie, bien qu’elle puisse paraître artificielle au premier regard, revêt une importance capitale dans la pratique juridique. L’administrateur qui manque à ses devoirs de gestion peut voir sa responsabilité engagée par l’association qu’il sert, particulièrement lorsque ses décisions ou son inaction causent un préjudice à celle-ci. Il est bien évident que cette responsabilité ne saurait être engagée à la légère, car elle suppose la démonstration d’une faute, d’un dommage et d’un lien de causalité entre les deux. La jurisprudence belge s’est montrée exigeante quant au standard de diligence attendu de l’administrateur. Celui-ci doit faire preuve du soin qu’un administrateur normalement prudent et diligent apporterait à la gestion des affaires de l’association, compte tenu des circonstances et de la nature de l’activité de celle-ci. Cette exigence de diligence s’étend à tous les aspects de la gestion : la tenue des assemblées générales, l’établissement des comptes annuels, le respect des statuts et du but social, la surveillance des activités de l’association et la prise de décisions éclairées. L’administrateur ne peut se contenter d’une présence passive ; il doit s’informer, questionner, et au besoin s’opposer aux décisions qui lui paraissent contraires aux intérêts de l’association.

La responsabilité envers les tiers présente des caractéristiques particulières qui méritent une attention soutenue. L’administrateur peut voir sa responsabilité personnelle engagée lorsque l’association qu’il dirige cause un dommage à un tiers, notamment en cas d’insolvabilité de celle-ci. Cette responsabilité, dite solidaire, peut conduire l’administrateur à devoir indemniser personnellement les créanciers de l’association sur ses biens propres. Qu’est-ce à dire ? Cela signifie que le voile associatif peut être percé dans certaines circonstances, exposant l’administrateur à des conséquences financières considérables !

L’appréciation de cette responsabilité dépend largement du comportement de l’administrateur et de sa contribution éventuelle aux difficultés de l’association. Les tribunaux examinent avec minutie les décisions prises, les informations dont disposait l’administrateur au moment de sa prise de décision, et les mesures qu’il a adoptées pour prévenir ou limiter les dommages. Cette analyse casuistique rend difficile toute prédiction certaine quant à l’issue d’une procédure en responsabilité, ce qui contribue à l’incertitude juridique qui entoure cette fonction.

II. Les obligations légales et statutaires : un labyrinthe normatif

L’administrateur d’ASBL évolue dans un environnement normatif dense et parfois contradictoire. D’une part, il doit respecter les dispositions légales impératives du Code des sociétés et des associations, et d’autre part, il doit se conformer aux statuts de l’association et aux décisions de l’assemblée générale. Cette double contrainte peut parfois créer des tensions, notamment lorsque les statuts contiennent des dispositions difficilement compatibles avec l’évolution de l’activité de l’association ou avec les exigences légales nouvelles.

Les obligations comptables constituent un aspect particulièrement technique de ces responsabilités. Selon la taille et l’activité de l’association, l’administrateur doit veiller à la tenue d’une comptabilité conforme aux règles applicables, qu’il s’agisse de la comptabilité simplifiée ou de la comptabilité complète. Cette obligation s’accompagne de l’établissement et de l’approbation des comptes annuels, de leur dépôt auprès de la Banque nationale de Belgique pour les associations de grande taille, et de leur contrôle éventuel par un commissaire. Je pense que cette complexité comptable décourage parfois des personnes de bonne volonté d’accepter un mandat d’administrateur, ce qui peut nuire au dynamisme associatif. La gestion financière de l’association requiert une attention constante de la part de l’administrateur. Celui-ci doit s’assurer que l’association dispose des ressources nécessaires à la réalisation de son objet social, tout en veillant à ne pas compromettre sa pérennité financière. Cette responsabilité implique une surveillance régulière de la trésorerie, une gestion prudente des investissements et une évaluation permanente des risques financiers. L’administrateur qui négligerait ces aspects pourrait voir sa responsabilité engagée en cas de difficultés financières de l’association.

Les obligations en matière de gouvernance occupent également une place centrale dans les responsabilités de l’administrateur. Il doit veiller au bon fonctionnement des organes de l’association, à la convocation régulière de l’assemblée générale, à la tenue de procès-verbaux détaillés des réunions, et au respect des procédures de prise de décision prévues par les statuts. Cette obligation de gouvernance s’étend à la communication avec les membres de l’association, qui doivent être informés des décisions importantes et de l’évolution de l’activité associative.

Le respect du but social constitue également une obligation fondamentale qui irrigue toute l’action de l’administrateur. Celui-ci doit s’assurer que toutes les activités de l’association s’inscrivent dans le cadre défini par les statuts et qu’elles conservent leur caractère désintéressé. Cette exigence peut parfois créer des difficultés pratiques, notamment lorsque l’association développe des activités lucratives accessoires ou lorsqu’elle entretient des relations étroites avec des entreprises commerciales. L’administrateur doit alors naviguer avec prudence entre les exigences du dynamisme associatif et le respect des contraintes légales.

La responsabilité pénale de l’administrateur d’ASBL, bien que moins fréquemment mise en œuvre que la responsabilité civile, n’en demeure pas moins réelle et potentiellement lourde de conséquences. Elle peut être engagée dans diverses circonstances, notamment en cas d’infractions commises dans l’exercice de l’activité associative. L’administrateur peut ainsi être poursuivi pour des délits de droit commun commis au nom ou pour le compte de l’association, mais également pour des infractions spécifiques au droit des associations, telles que le défaut de dépôt des comptes annuels ou la violation des obligations comptables.

Les infractions fiscales constituent un risque particulier pour l’administrateur d’ASBL. En effet, celui-ci peut voir sa responsabilité pénale engagée en cas de manquements aux obligations fiscales de l’association, notamment en matière de TVA, d’impôt des personnes morales ou de précompte professionnel. Cette responsabilité peut s’étendre aux sanctions pécuniaires, l’administrateur pouvant être tenu solidairement responsable du paiement des amendes et des majorations d’impôt. C’est avec clarté que l’on peut constater que cette perspective dissuade nombre de candidats administrateurs, particulièrement dans les associations de taille modeste qui ne disposent pas toujours de l’expertise comptable et fiscale nécessaire. L’évolution récente de la législation belge a renforcé certaines responsabilités des administrateurs, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Les associations qui entrent dans le champ d’application de cette réglementation voient leurs administrateurs soumis à des obligations de vigilance accrues, avec des sanctions pénales à la clef en cas de manquement. Cette extension du champ des responsabilités témoigne de la volonté du législateur de responsabiliser davantage les dirigeants associatifs, au risque de complexifier encore leur mission.

La jurispendence pénale en matière d’ASBL reste encore relativement peu développée, ce qui crée une incertitude quant aux standards effectivement appliqués par les tribunaux. Cette situation génère une insécurité juridique qui peut peser sur l’exercice serein du mandat d’administrateur. Les corollaires de ce constat nous imposent de conclure ceci : une clarification jurisprudentielle ou législative serait bienvenue pour délimiter plus précisément les contours de la responsabilité pénale des administrateurs d’ASBL.

L’administrateur d’ASBL doit également composer avec des responsabilités fiscales spécifiques qui découlent du statut particulier de l’association sans but lucratif. Ces responsabilités s’articulent autour de plusieurs axes : l’assujettissement à l’impôt des personnes morales, les obligations en matière de TVA, et les responsabilités en matière de précompte professionnel. Chacun de ces domaines présente ses propres complexités et peut être source de difficultés pour l’administrateur non averti.

L’impôt des personnes morales constitue un enjeu majeur pour les ASBL, car contrairement aux idées reçues, celles-ci ne sont pas automatiquement exonérées d’impôt. L’administrateur doit veiller à ce que l’association respecte les conditions d’exonération prévues par le Code des impôts sur les revenus, notamment l’affectation des bénéfices à la réalisation du but social et l’absence de distribution de dividendes déguisés. Cette vigilance suppose une connaissance approfondie de la réglementation fiscale et une gestion rigoureuse des flux financiers de l’association.

Les obligations en matière de TVA présentent une complexité particulière pour les ASBL, car celles-ci peuvent être amenées à exercer des activités tant exonérées qu’assujetties. L’administrateur doit s’assurer du respect des obligations déclaratives et du paiement de la TVA due, sous peine de voir sa responsabilité personnelle engagée. Cette responsabilité peut s’étendre au-delà du simple mandat d’administrateur, notamment en cas de fraude ou de négligence grave dans la gestion des obligations TVA.

Le précompte professionnel constitue un autre domaine de responsabilité pour l’administrateur d’ASBL employeuse. Celui-ci doit veiller au respect des obligations de retenue et de versement du précompte, ainsi qu’aux obligations déclaratives qui en découlent. Les sanctions en cas de manquement peuvent être lourdes, et l’administrateur peut être tenu personnellement responsable des sommes dues, particulièrement en cas de cessation d’activité de l’association.

Sub conditione, l’administrateur peut bénéficier de certaines protections et exonérations de responsabilité, notamment lorsqu’il démontre avoir agi avec la diligence requise et dans l’intérêt de l’association. Ces protections, bien que réelles, demeurent limitées et ne sauraient constituer un blanc-seing pour l’administrateur imprudent. La jurisprudence tend d’ailleurs à apprécier de manière stricte les conditions d’exonération de responsabilité, ce qui maintient une pression constante sur les administrateurs.

In illo tempore, les responsabilités de l’administrateur d’ASBL étaient moins étendues et moins précisément définies qu’aujourd’hui. L’évolution législative et jurisprudentielle des dernières décennies a considérablement renforcé le cadre juridique applicable, dans un souci de protection des tiers et de transparence de la gestion associative. Cette évolution, si elle améliore indéniablement la sécurité juridique des relations avec les ASBL, n’en crée pas moins de nouvelles contraintes pour leurs administrateurs.

L’assurance responsabilité civile des administrateurs constitue désormais un enjeu crucial pour la plupart des ASBL. Cette assurance, bien qu’elle ne couvre pas tous les risques auxquels s’expose l’administrateur, permet néanmoins de limiter son exposition financière en cas de mise en cause de sa responsabilité. Le contraire eût été étonnant, compte tenu de l’ampleur des risques encourus et de la nécessité de préserver l’attractivité de la fonction d’administrateur.

Cependant, l’administrateur diligent et bien conseillé peut exercer son mandat dans des conditions satisfaisantes, à condition de s’entourer des compétences nécessaires et de mettre en place des procédures de gestion rigoureuses. Cette approche préventive, bien qu’elle génère des coûts supplémentaires pour l’association, constitue souvent le prix à payer pour sécuriser l’exercice du mandat d’administrateur.

Il va sans dire que la formation des administrateurs d’ASBL constitue un enjeu majeur pour le secteur associatif belge. Face à la complexité croissante des obligations légales et réglementaires, la nécessité d’une formation spécialisée devient évidente. Cette formation doit couvrir non seulement les aspects juridiques du mandat, mais également les dimensions comptables, fiscales et managériales de la gestion associative. On peut remarquer avec aisance que les associations qui investissent dans la formation de leurs administrateurs connaissent généralement moins de difficultés juridiques et financières que celles qui négligent cet aspect.

Pourtant, à l’heure où nous faisons l’ apologie la richesse du tissu associatif belge et son apport incontestable à la cohésion sociale, ne devons-nous pas nous interroger sur les effets pervers d’une réglementation toujours plus contraignante ? L’administrateur d’ASBL, jadis bénévole désintéressé œuvrant pour le bien commun, ne risque-t-il pas de devenir un gestionnaire professionnel, écrasé sous le poids des responsabilités et des contraintes normatives ? Cette évolution, si elle répond à des exigences légitimes de transparence et de protection des tiers, ne menace-t-elle pas l’essence même de l’engagement associatif, fondé sur la générosité et le désintéressement ? Peut-être conviendrait-il de réfléchir à un équilibre plus harmonieux entre exigences de professionnalisation et préservation de l’esprit bénévole qui anime nos associations.

(https://www.t-lex.associates/des-charges-qui-pesent-sur-ceux-qui-administrent-une-asbl-de-droit-belge-par-guillaume-tefengang/)

[hensmans]

L'intelligence artificielle dans les associations : risques et opportunités

L’intelligence artificielle (IA) transforme rapidement notre société, et le secteur associatif n’échappe pas à cette révolution numérique. Il ne se passe pas un jour sans qu’un article, une émission, un site web, ne viennent présenter les nouveautés en matière d’intelligence artificielle. De la même manière, les alertes à propos des risques et dangers que peuvent susciter l’usage et la mise en…

[conatic]

L’ASBL «Côté Solidarité» à Chênée recherche d’urgence 10.000€ pour survivre et pour aider les sinistrés

https://www.sudinfo.be/id904227/article/2024-10-25/lasbl-cote-solidarite-chenee-recherche-durgence-10000eu-pour-survivre-et-pour

Source: sudinfo.be

[atukaworld]

La RDC : Vendue une deuxième fois !

[iweb-rdc001]

RDC : D'après Justicia ASBL, Jean Pierre Bemba et le Gouverneur de la Province du Kongo-Central seraient auteurs des incidents de Moanda

JUSTICIA Asbl, qui est une organisation sans but lucratif de promotion et de protection des droits de l’homme, du droit humanitaire et de développement basée en RDC dit suivre avec attention soutenue le déroulement de la campagne électorale et fait le monitoring des incidents y relatif. Cette structure rappelle qu’en date du 12/12/2023, le candidat n°3 à l’élection présidentielle, Moise KATUMBI…

[bigwastelandlove]

ASBL SPRINGS

ASBL Springs Location: Pocharam, Uppal, Hyderabad Type: Luxury Apartment Complex Total Area: 4.11 Acres Number of Towers: 2 Number of Floors: 14 Total Units: 478 Unit Types: 2 BHK & 3 BHK Unit Sizes: Ranging from 1210 sq.ft to 1475 sq.ft Clubhouse Area: 19,000 sq. ft.

ASBL Springs - Your Gateway to Luxurious Living

Welcome to ASBL Springs, an exquisite residential project nestled in the prime location of Pocharam, Uppal, Hyderabad. If you dream of a luxurious and tranquil lifestyle, ASBL Springs is the perfect destination for you. With its modern architecture, spacious apartments, and serene surroundings, this high-rise gated community offers a unique living experience.

Prime Location and Easy Accessibility

Strategically situated just minutes away from the Infosys campus, ASBL Springs is an ideal choice for professionals working in the IT industry. Its close proximity to the Uppal neighborhood in Hyderabad ensures effortless connectivity to major hubs and essential amenities, making everyday living a breeze.

Unparalleled Amenities and Open Spaces

Spread over an expansive 4.11 acres, ASBL Springs boasts 72% open space, providing a refreshing green environment for residents to rejuvenate. The project features two impressive towers with 14 floors, offering 478 luxurious units. Choose from spacious 2 BHK and 3 BHK apartments, carefully designed to provide comfort and elegance.

A Community Designed for Your Enjoyment

Step into the lavish 19,000 sq. ft. clubhouse, where you can indulge in a variety of recreational and fitness activities. Whether you want to unwind in the pool, stay active in the gym, or enjoy social gatherings in the multi-purpose hall, ASBL Springs caters to all your lifestyle needs.

Price Lists and Floor Plans

For detailed information on pricing and floor plans, please get in touch with our dedicated sales team. They will be delighted to assist you in finding the perfect home that suits your preferences and budget.

[ernestinee]

Aucune utilité à ce billet, si ce n'est me souvenir de ces détails qui concernent la maison et le jardin. L'année dernière on avait fait construire un poêle de masse dans la maison et on se préparait donc à passer l'hiver à se chauffer exclusivement au bois, et pour stocker tout ce bois, on avait construit un abri, et on s'est rendus compte qu'avec des bonnes mesures, des bons outils et une bonne technique, ce n'est pas si difficile de faire quelque chose qui est fonctionnel. Du coup j'ai ensuite construit moi-même un autre abri, plus long et plus large, pour ranger encore plus de bois. Alors c'est rien grand chose hein, des piquets à la verticale, ceux de l'avant plus haut que ceux de l'arrière, des tasseaux à l'horizontale pour renforcer l'ensemble et servir de support au toit en tôle ondulée. C'est pas très compliqué, le plus difficile est d'être de niveau et d'équerre.

Sur le même principe, l'homme a construit un car-port devant l'abri de jardin pour être au sec qd il travaille sur sa vieille voiture. Et il veut y couler une chape de béton avant l'hiver. Il faut creuser sur 30 cm, sur 18m², ça fait un tas de terre monumental et on va louer un conteneur pour évacuer toute cette terre. Puis après il faudra le bon mélange dans la bétonneuse, les brouettes, tout ça tout ça.

Moi j'ai eu envie d'un petit projet rapide donc j'ai récupéré les planches sur lesquelles il garait sa voiture et j'en ai fait une terrasse. Ce sont des planches de récup, qui servaient à faire refroidir les briques à la sortie des fours. J'ai passé une partie de la journée de samedi à me trimballer la remorque pour ramener le matériel, et puis j'ai trouvé que ce serait mieux avec trois plaques de plus. Deux heures de route plus tard je déplaçais ces plaques dans le jardin. 60 kg chacune. J'ai le dos en lambeaux.

Puis samedi soir j'ai démarré l'encadrement, j'ai continué dimanche matin, puis j'ai eu mes cinq heures de volontariat obligatoire (une ASBL que je devais représenter en faisant la vaisselle dans un festival gastronomique pour avoir des subsides) et dimanche soir j'ai continué de terminer l'encadrement. L'homme m'a juste donné un coup de main pour mettre les plaques sur les tasseaux parce que c'est lourd, mais quand c'est à plat et qu'il faut les placer précisément c'est encore plus lourd. Du coup voilà on a une terrasse. Je vais faire des bacs en palettes pour mes herbes aromatiques, trouver des petites lampes solaires et quelques gros pots colorés pour décorer, et je pense que je vais récupérer des structures de vieilles tables pliantes de bistrot, enlever la rouille et customiser. Il faut encore poncer un peu les planches et protéger de l'humidité, même si elles sont déjà traitées. J'espère qu'on aura un été indien pour prendre le petit dej sur la terrasse déjà cette année.

Le reste du jardin n'est plus une scierie ni un garage ni une friche, il reste encore beaucoup de boulot mais ça avance.

[royal-hair]

Princess Claire of Belgium visiting the ASBL Live in Color Association, winner of the 2024 Queen Paola Prize, in Liège - 07.02.25

[unfamiliaris]

hey, just wanted to ask if you were ever planning on releasing another brittadam fic? i really enjoyed the one you posted.

ahh probably not, sorry!! my severance fixation is quickly escaping me so unless I were to ever both 1. get back into sev and 2. get back into ASBL, it isn't very likely. thanks so much for your support though!!! ❤️❤️❤️❤️

[ifreakingloveroyals]

11 March 2013 | Princess Claire and Prince Laurent of Belgium attend the 'Colombina De Asbl - L'Enfant Des Etoiles' - Charity Party at Chateau Du Lac in Genval, Belgium. (c) Mark Renders/Getty Images

[maitreguillaumetefengang]

Des émoluments dans le temple de la philanthropie ! (Maître Guillaume Tefengang)

Mes chers lecteurs,

Méditons donc aujourd’hui, à la vue de ces statuts et de ces assemblées générales, sur cette question qui traverse depuis des décennies les couloirs feutrés du monde associatif belge : la rémunération des administrateurs d’ASBL. Que cette interrogation nous convainque de la complexité du droit des associations, pourvu que l’examen minutieux des textes légaux nous apprenne en même temps les nuances de cette matière. L’administrateur que nous étudions sera un témoin fidèle de cette dualité permanente entre engagement bénévole et reconnaissance financière. Voyons ce que la loi lui permet ; voyons ce qu’une application rigoureuse des principes lui interdit. Ainsi nous apprendrons à distinguer ce qui relève du possible de ce qui demeure prohibé, afin d’attacher toute notre attention à ce que le législateur a voulu préserver lorsque son esprit, nourri des traditions philanthropiques et soucieux de l’intérêt général, a façonné ces règles si particulières.

Nous évoluons tous, dirais-je en paraphrasant la tradition, dans un univers juridique où les frontières entre bénévolat et salariat ne cessent de se redéfinir, ainsi que des eaux qui cherchent leur cours. Il appert que les associations sans but lucratif ressemblent toutes à des organismes vivants dont les besoins évoluent. De quelque noble intention que se parent leurs fondateurs, elles ont toutes une même origine : le désir de servir l’intérêt général sans rechercher le profit. Leurs exercices comptables se succèdent comme des saisons ; elles ne cessent de croître et de se développer ; tant qu’enfin, après avoir rendu service à la collectivité et traversé parfois des décennies d’existence, elles se trouvent confrontées à cette question délicate : comment récompenser ceux qui consacrent leur temps et leur expertise à leur gouvernance ?

Et certainement, mes chers lecteurs, si quelque chose pouvait élever les ASBL au-dessus de leur vocation première purement désintéressée, si l’origine philanthropique qui leur est commune souffrait quelque accommodation avec les réalités économiques contemporaines, qu’y aurait-il dans notre système juridique de plus révélateur que cette tension entre principe et pragmatisme ? Tout ce que peuvent engendrer non seulement les textes légaux et la jurisprudence, mais encore les pratiques administratives pour l’organisation d’une association se trouve ici rassemblé. De quelque côté que je suive les traces de cette problématique, je ne découvre que des nuances, et partout je suis frappé par la subtilité des distinctions opérées par le droit belge.

Je pense que la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 puis par le Code des sociétés et des associations entré en vigueur le 1er mai 2019, établit un cadre juridique précis mais non dépourvu de souplesse. Cette législation, fruit d’une longue maturation, reconnaît implicitement que l’engagement bénévole, si louable soit-il, peut parfois nécessiter certains aménagements pour garantir l’efficacité de la gestion associative. Dans le cadre de cette évolution législative, le principe demeure celui de la gratuité du mandat d’administrateur, mais des exceptions sont désormais explicitement prévues.

L’article 8:6 du Code des sociétés et des associations constitue le socle de cette réflexion. Ce texte dispose que les administrateurs ne peuvent recevoir aucune rémunération, directe ou indirecte, à charge du patrimoine de l’ASBL, sauf dans les cas et aux conditions expressément prévus par les statuts. Cette formulation mérite qu’on s’y arrête : elle n’interdit pas catégoriquement toute forme de rémunération, mais elle l’encadre strictement. C’est avec clarté que l’on peut constater que le législateur a voulu maintenir le principe tout en permettant des dérogations dûment justifiées et transparentes.

I. Les fondements légaux de la rémunération exceptionnelle.

La question se complique lorsqu’on examine les conditions dans lesquelles une telle rémunération peut être accordée. Sub conditione que les statuts le prévoient expressément, un administrateur peut percevoir une rémunération, mais cette possibilité n’est pas illimitée. Le Code impose plusieurs garde-fous destinés à préserver l’esprit associatif. D’une part, la rémunération doit être justifiée par l’exercice effectif de responsabilités particulières au sein de l’association, et d’autre part, elle ne peut avoir pour effet de compromettre la réalisation de l’objet social.

Cette double condition révèle la philosophie du système : il ne s’agit pas de transformer subrepticement une ASBL en société commerciale déguisée, mais de reconnaître que certaines fonctions peuvent exiger un investissement en temps et en compétences tel qu’une compensation devient légitime. On peut remarquer avec aisance que cette évolution reflète une adaptation du droit aux réalités contemporaines de la gestion associative, où la complexité croissante des activités et la professionnalisation de certains secteurs rendent parfois nécessaire le recours à des compétences spécialisées.

Il est bien évident que cette possibilité de rémunération ne saurait être utilisée de manière détournée. Le législateur a prévu des mécanismes de contrôle et de transparence. Les comptes annuels doivent mentionner les rémunérations accordées aux administrateurs, et l’assemblée générale doit être informée de ces décisions. Cette obligation de transparence constitue un garde-fou essentiel contre les dérives potentielles.

La jurisprudence, bien que relativement peu fournie sur cette question spécifique, tend à confirmer cette approche restrictive mais pragmatique. Les tribunaux examinent avec attention la réalité des services rendus et la proportionnalité de la rémunération par rapport aux moyens de l’association et à l’ampleur des responsabilités exercées. In illo tempore, certaines décisions avaient pu paraître plus rigoureuses, mais l’évolution récente du droit semble s’orienter vers une plus grande souplesse, toujours encadrée par le principe de transparence.

Ceteris paribus, il convient de distinguer la rémunération proprement dite des remboursements de frais. Ces derniers, qui correspondent au remboursement de dépenses réellement engagées dans l’intérêt de l’association, ne constituent pas à proprement parler une rémunération et peuvent être accordés sans restriction particulière, sous réserve de justification appropriée. Cette distinction, qui peut paraître technique, revêt une importance pratique considérable car elle permet de préserver le caractère bénévole du mandat tout en évitant que l’exercice de celui-ci ne constitue un sacrifice financier excessif pour l’administrateur.

II. Les modalités pratiques et les limites de la rémunération.

L’examen des modalités concrètes d’application de ces principes révèle toute la subtilité du système mis en place par le législateur belge. Il est bien clair et évident que la rémunération d’un administrateur d’ASBL ne peut être décidée à la légère, ni faire l’objet d’arrangements informels. Elle doit résulter d’une démarche structurée, transparente et conforme aux exigences légales et statutaires.

La première étape consiste nécessairement en une modification statutaire, si celle-ci n’a pas été prévue dès l’origine. Cette modification doit être adoptée selon les formes requises pour toute modification statutaire, c’est-à-dire généralement par l’assemblée générale statuant à la majorité qualifiée. Cette exigence n’est pas purement formelle : elle garantit que la décision de principe de rémunérer certains administrateurs fait l’objet d’un débat démocratique au sein de l’association et qu’elle recueille l’adhésion d’une majorité suffisante de ses membres. Les corollaires de ce constat nous imposent de conclure ceci : la rémunération ne peut être instaurée par la seule décision du conseil d’administration, même unanime. Cette règle protège à la fois les membres de l’association, qui conservent le contrôle sur les orientations fondamentales de leur organisation, et les administrateurs eux-mêmes, qui se trouvent ainsi à l’abri de suspicions de conflit d’intérêts ou de détournement de pouvoir.

Une fois la possibilité de rémunération inscrite dans les statuts, encore faut-il déterminer les critères selon lesquels elle sera accordée et son montant. À cet égard, la loi ne fixe pas de barème précis, mais elle impose une approche raisonnée et proportionnée. La rémunération doit correspondre à des prestations réelles et être en rapport avec l’importance de l’association, l’ampleur des responsabilités exercées et les moyens financiers disponibles.

Cette appréciation nécessite souvent un exercice délicat d’équilibrage entre différentes considérations. D’un côté, il convient de reconnaître à sa juste valeur l’investissement consenti par l’administrateur, particulièrement lorsque ses fonctions requièrent des compétences spécialisées ou un engagement temporel important. De l’autre, il faut préserver le caractère non lucratif de l’association et veiller à ce que les ressources consacrées à la rémunération des dirigeants ne compromettent pas la réalisation de l’objet social.

Qu’est-ce à dire ? Cela signifie que chaque situation doit être examinée au cas par cas, en tenant compte de ses spécificités. Une petite ASBL locale aux moyens modestes ne pourra évidemment pas appliquer les mêmes critères qu’une grande fondation internationale aux activités complexes. Le contraire eût été étonnant, tant les réalités associatives sont diverses. Cette diversité se reflète également dans les formes que peut prendre la rémunération. Celle-ci peut être fixe ou variable, périodique ou ponctuelle, liée à des prestations spécifiques ou à l’exercice général du mandat. Elle peut également prendre la forme d’avantages en nature, sous réserve que ceux-ci soient évalués à leur juste valeur et déclarés conformément aux obligations comptables et fiscales.

L’aspect fiscal de la question mérite d’ailleurs une attention particulière. Les rémunérations versées aux administrateurs d’ASBL sont en principe soumises aux règles fiscales générales applicables aux revenus professionnels ou divers, selon les circonstances. Cette dimension ne doit pas être négligée lors de l’évaluation de l’opportunité et des modalités de la rémunération, car elle peut avoir une incidence significative sur son coût réel pour l’association et sur son intérêt pour le bénéficiaire.

La question de la responsabilité des administrateurs rémunérés appelle également quelques développements. Il est généralement admis que la perception d’une rémunération peut influencer l’appréciation de la responsabilité de l’administrateur, en particulier en cas de faute de gestion. Le juge pourra légitimement attendre d’un administrateur rémunéré un niveau de diligence supérieur à celui exigé d’un bénévole, surtout si la rémunération est substantielle ou si elle est liée à des compétences particulières.

Cette évolution de la responsabilité en fonction de la rémunération traduit une logique juridique cohérente : qui perçoit les avantages doit aussi assumer les charges correspondantes. Elle incite également à la prudence dans la fixation du niveau de rémunération et dans la définition des missions de l’administrateur rémunéré.

Mais au-delà de ces considérations techniques, la question de la rémunération des administrateurs d’ASBL soulève des interrogations plus profondes sur l’évolution du secteur associatif et sur l’équilibre entre les exigences de professionnalisation et la préservation des valeurs traditionnelles du bénévolat. N’assistons-nous pas, à travers ces évolutions juridiques, à une transformation plus large de notre conception de l’engagement citoyen, où la frontière entre don de soi et activité professionnelle tend à s’estomper ? Cette question, qui dépasse le cadre strictement juridique, mériterait sans doute des développements ultérieurs pour mieux comprendre les enjeux sociologiques et éthiques de ces mutations contemporaines du monde associatif.

(https://www.t-lex.associates/des-emoluments-dans-le-temple-de-la-philanthropie-par-guillaume-tefengang/)

[kelthoumrambles]

Si non, début de la semaine dernière, je ne me suis pas présenté à un rendez-vous important que j'attendais depuis plus de 3 mois. Il y a plusieurs raisons.

La première est que j'ai vraiment (vraiment) stressé et la deuxième: j'étais en pleine session de conso et lorsque j'ai vu l'heure du rendez-vous se rapprocher, j'ai dit à mon pote "oH pUtAinn nOoOn FaUt qUe j'Y aiLLe". J'étais totalement éclatée au sol. Mon pote me répond "euh... ah ouais, où ça?" Et moi, en mode "j'ai rendez-vous à l'hosto avec un ORL, j'ai peur d'avoir mon septum dévié, j'ai peur!". J'ai donc manqué mon rendez-vous (pas bien), surtout pour un truc qui me hante depuis des mois! Bonne nouvelle, j'ai pas laissé traîner le truc, j'ai repris un rendez-vous sans tarder et d'ici quelques semaines, je vais aller affronter mon destin et prendre mes responsabilités et régler ce qu'il y a à régler avec mon nez. C'est comme ça.

Sur une autre note, ça fait des mois (des mois), que j'essaye d'avoir un rendez-vous avec un/une addictologue mais impossible... Tous les réseaux hospitaliers sont surchargés ainsi que les cabinets privés. Je suis sur la liste d'attente d'une asbl qui s'occupe des traitements en matière d’assuétudes (toxicomanie) mais je dois encore patienter au moins 3 mois ... (pas facile d'habiter à gotham city). Mentalement, c'est drainant de devoir démarcher autant pour trouver de l'aide mais je me sens un peu moins fragile depuis ma sortie de l'HP, cela dit, je sens que j'ai besoin d'un accompagnement psychomédical bien plus suivis (surtout depuis ma rechute de janvier). Mon psy principal m'aide comme il le peut mais ce n'est pas sa spécialité. Je vais voir mon médecin traitant de temps en temps pour compenser. Je suis fière de moi.

[conatic]

Je suis allé avec le bus 15 jusqu'à la gare de Mons.

J'ai ensuite marché jusqu'à l'atelier ergothérapie.

Je me suis posé dans le bas du piétonnier pour savourer une boisson énergétique, un Monster.

J'ai joué au jeu de carte Uno.

J'ai fait une pause et j'ai discuté avec Daniel et Bastien, deux anciens de l'HP de Nimy.

Le ciel est fort gris.

[atukaworld]

Proposition ultime.

Même les plus malhonnêtes commencent à se gêner à ne pas reconnaître que Kinshasa échoue. Quoi proposer dans une telle situation, où, de toute évidence, le Congo a atteint ses limites cognitives, spirituelles, physiques ? Nous y avons réfléchi et propos… Ultimement, si nous pouvons nous permettre de le penser ou de la dire plutôt. Nous voudrions proposer aux congolais la création d’une société…