L’Acte de la Constitution en 1982 a agi comme un tournant point dans l’histoire du Canada, avec la Charte des Droits et Libertés complétera l'indépendance du Canada par l'approbation gouvernementale de la Grande-Bretagne. Mais, il y a beacoup des crises dans l'histoire de la constitution canadienne.
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La Constitution Écrite
La Constitution Écrite est le loi suprême, et prévaloit tout des lois que sont inconsistants avec ca. Il inclut l’Acte de l'Amérique du Nord britannique (AANB) de 1867 (il existait depuis plus de 100 ans et était resté sous la juridiction du Parlement britannique à la demande de gouvernement canadien, a créé les quatres/4 provinces: l’Ontario, le Québec, la Nouvelle-Écosse, le Nouveau Brunswick et aussi fournirait l’admission pour les autres), le Statut de Westminster de 1931 (à l'ampleur qu’il applique à Canada), l’Acte de la Constitution de 1982, des amendements subséquents de ces actes, et les actes/ordres que apporté des nouveaux provinces et territoires dans la fédération canadienne. La Constitution Canadienne est une combinaison complexe des statuts, des ordres, et des règles non écrite, crée plus de temps. La Constitution a été réussi adapter and change des circonstances, et dans fournissent le Canada avec le cadre légal pour un gouvernement stable et démocratique.
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L’Affaire King-Byng
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Le gouverneur général, Julian Byng
Le premier ministre canadien, Mackenzie King
L’Affaire King-Byng impliquerait le premier ministre existant du Canada à le temps, Mackenzie King, et le gouverneur général Julian Byng, était un majeure crise constitutionnelle durant l’année 1926 dans le Canada. Cette affaire a commencé quand Mackenzie King a demandé Lord Byng (de Vimy) dissoudre le Parlement et appelle des élections fraises, mais le gouverneur général a refusé.
Malgré cette situation, l’affair a fini avec une victoire pour King et les libéraux dans une élection éventuelle, et aucun des gouverneur générals avoir jamais refusé publiquement le conseil d’un premier ministre dans l’histoire du Canada depuis.
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Conférence Impériale/Déclaration de Balfour
L’Affaire King-Byng a joué un rôle dans la Conférence Impériale de 1926, lequel a commencé mettre substance légale derrière la Déclaration de Balfour que la Grande-Bretagne et les Dominations étaient constitutionnellement “égale en statut”. King a enfin obtenu la déclaration formelle de l'autonomie du Canada qu’il souhaitait. Des nations telles que le Canada, l’Australie, la Nouvelle-Zélande et l’Afrique du Sud, toutes colonisées en grande partie par des Britanniques ou des Européens, sont alors devenues des pays autonomes, “de même statut” et “librement associés” a la Grande-Bretagne pour former un nouveau Commonwealth des Nations. Pour ces pays, cette a marqué la fin de l’ancien impérialisme de la Grande-Bretagne et le début d’une association de nations égales, liées par des intérêts communs et leur loyauté au sovereign britannique. C’était suivi par la Conférence sur l'Opération Dominion Législation de 1929, et le Conférence Impériale de 1930, lequel continué l’effort trouver un terrain d’entente sur créer des changes fondamentaux dans le (compliqué) système légale de Commonwealth.
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Le Statut de Westminster
Le Statut de Westminster était passé par le Parlement Britannique en 11 décembre, 1931. Le statut était demandé par le Canada et les autres Dominations (l’Australie, la Nouvelle-Zélande et l’Afrique du Sud). Il a clarifié les pouvoirs des parlements des Dominations et accordé les nations tout légale liberté sauf dans les régions où ils choisissent rester subalterne. Ce statut donnait au Canada (ainsi qu’a d’autres pays du Commonwealth britannique) pleine autorité sur ses relations extérieures. La reprise de certaines expressions extraites du Rapport Balfour ne laissaient aucun doute: Le Canada était une “communauté autonome...de statut égale” à la Grande-Bretagne et les nations n’étaient “aucunement subordonnés les unes aux autres en matière de politique intérieure ou extérieure”. Ainsi, le Parlement Britannique devait amender officiellement la Constitution Canadienne (AANB), surtout en raison du désaccord entre les gouvernements fédéral et provinciaux du Canada au sujet de la procédure. Sous le statut, le loi britannique ne serait pas appliquée au Canada, souf ou les canadiens ont demandé le parlement britannique continuer légiférer (des appels de Court Suprême du Canada pour leurs décisions au le Comité Judiciaire de Conseil Privé dans la Grande-Bretagne ont continué jusqu'en 1949, quand le Canada a choisi finir cette pratique). Le Statut de Westminster a permis au Canada de franchir une étape décisive sur sa route vers la souveraineté. Cette acte de gouvernement britannique était la réussite finale d'indépendance législative par la Grande-Bretagne.
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Pierre Trudeau et les Premiers
Le point tournant a arrive avec le référendum de Québec sur souverainete en mai, 1980. Le gouvernement under sous premier ministre Pierre Trudeau (durant les années 1968-1979 et 1980-1984) a promis les peuples du Québec pendant la campagne que l’Ottawa ouvrirait des négociations constitutionnelles encore. Quand les séparatistes étaient vaincus, Trudeau immédiatement a commencé un processus créer une Charte des Droits et une formule d’amendement pour la Constitution. Avec l’opposition par huit/8 de dix/10 gouvernements provinciaux (tous mais l’Ontario et Nouveau Brunswick), Trudeau a annoncé qu’il procéderait seul et demanderait les Britanniques à modifier l’Acte de AANB selon a une résolution par le Parlement dans Ottawa. Le meneur d’opposition, Joe Clark, a tenu la résolution dans la Chambre des Communs, tandis que les premiers provinciaux ont pris le gouvernement de Trudeau a cour sur le sujet. En septembre 1981, la Cour Suprême du Canada a publié une décision confuse: légalement, Trudeau peut procéder avec une résolution de Sénat et la Chambre des Commons, mais il y avait une convention constitutionnelle que l’Ottawa devrait chercher substantiel support provinciale avant demandera la Grande-Bretagne pour des amendements.
En novembre 1981, le gouvernement fédérale et neuf/9 de dix/10 gouvernements provinciaux (tous mais Québec) ont arrive un accord envoyer une proposition à Londres. La nouvelle "rapatrie encore" Constitution inclut maintenant une formule compliquée pour des amendements en l’avenir. Cela inclut également une Charte des Droits que-malgré être enchâssé dans la Constitution-contenu des clauses qui peuvent être écrasé pour des petits périodes par le Parlement fédérale ou les législatures provinciaux. La Grande-Bretagne a approuvé l’accord, lequel entré en force sur le 17 avril, 1982.
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L’Acte de la Constitution en 1982
Le premier ministre canadien Pierre Trudeau et la reine Elizabeth II avec l’Acte de la Constitution en 17 avril, 1982.
L’Acte de la Constitution en 1982 a complété les affaires incomplets de l'independence canadien. Le loi été promulgué par le Parlement Britannique après des mois de la négociation politique dans canada entre les gouvernements provinciale et fédérale vers comment “rapatrier” les derniers pouvoirs britanniques par Londres de pays. L’Acte de la Constitution en 1982 finale a fait beaucoup des changes à la structure constitutionnelle du Canada. Le deux plus importants changes sont la création d’une formule d’amendement, et le retranchement dans la Constitution de la Charte des Droits et Libertés Canadienne. Sous le formule d’amendement, la majorité des sections de la Constitution peuvent être changé sur l’approbation par le Sénat, la Chambre des Communs, et les législatures d’au moins deux-tiers des provinces, si long comme ces provinces contiennent 50 pourcent ou plus de la population des tous les provinces. L’approbation unanime du Sénat, la Chambre des Communs, et tous dix/10 législatures provinciales sont exigés abolir le Sénat, ou modifier les provisions constitutionnels que negocie avec la composition de la Cour Suprême du Canada, l’utilisation des langues de Français et Anglais, le droit d’un province avoir au moins comme plus des membres de Parlement comme les sénateurs, ou les bureaux de monarque, le gouverneur générale, ou les lieutenant gouverneurs. Des amendements que négocie avec certaines, mais ne pas tout, des provinces (par exemple, changera la frontière entre deux provinces) peut être fait par le Sénat, la Chambre des Communs, et les provinces relevants. Un amendement constitutionnel peut procéder sans l’approbation du Sénat si la Chambre des Communs approuve l’amendement et répété au moins des 180 jours plus tard. L’Acte de la Constitution en 1982 aussi réaffirme les droits existants des peuples Indigène du Canada, bien qu’il sont très indéfinis. En addition, la Charte des Droits et Libertés garantit les Autochtones leurs droits sous la Proclamation Royale de 1763, lequel spécifié qu’ils continuent tenir tous les territoires ils n’ont pas cédé ou vendu. La Grande-Bretagne a approuvé l’accord, lequel entré en force sur le 17 avril, 1982. La reine Elizabeth II a signé la Constitution Écrite.
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Les Repercussions: Québec
La crise de la nouvelle et améliorée Constitution étaient les conflits entre les francophones (principalement dans le Québec), et les autres provinces du Canada. Le gouvernement de Québec sous le premier René Lévesque a protesté que l’Ottawa et les neuf/9 autres provinces ont procédé sans le Québec. Des nationalistes dans le province ont parlé dramatiquement de “le nuit des couteaux longues,” quand le Québec, ils ont réclamé, a été trahi par Pierre Trudeau et les autres premiers. Quand Brian Mulroney est devenu le premier ministre du Canada en 1984, il était déterminé amender la Constitution faire cet acceptable au gouvernement du Québec (mène par le Libéral fédéraliste, Robert Bourassa, après 1985). En 1987, Mulroney et tous les premiers ont réglé sur une série des amendements dans l’Accord du Lac Meech, mais l’entente a s'effondrer trois/3 années plus tard quand les législatures de Manitoba et Terre-Neuve ont manqué ratifier ca. L’Accord de Charlottetown de 1992, un entente subséquente, aussi manqué après être vaincu par un référendum national. Les nationalistes de Québec ont encore réclamé, que leur province a été humilié, et ce sentiment a causé la croissance de: Bloc Québécois, un nouveau partie séparatiste dans le Parlement. Le ressentiment pendant les événements 1981-1982 encore continue s’attarder avec certains nationalists de Québec. Toutefois, le place de Québec dans la Constitution n’est pas au premier plan dans le publique débat canadien.
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La Charte des Droits et Libertés
La première partie de la Constitution est la Charte des Droits et Libertés. Il garantit, et crée des limites aux, les droits et libertés fondamentales des canadiens. Sous la clause dérogatoire, le Parlement fédérale ou les législatures provinciales peuvent exempter tout loi par certains provisions de Charte pour un maximum de cinq/5 années. La deuxième partie garantit les droits existants des Autochtones du Canada, bien qu’ils sont indéfinis. Les enquêtes des opinions publiques démontre le support répandu dans tout province pour la Charte des Droits et Libertés.
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Fier Étre Canadien
Merci pour votre attention et temps! J'espère que tu as apprécié!
-DeniseSJ
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