#contentieux

[jesanson]

Quel est le rôle des avocats en droit social pour résoudre les litiges en entreprise ?

Dans le monde complexe du travail, il arrive que les collaborateurs rencontrent des conflits au sein des entreprises. Cela peut impacter la productivité de la société. Afin de résoudre ces problèmes, les avocats en droit social sont souvent sollicités par les dirigeants d’entreprise. Ce sont des architectes de la justice qui établissent des ponts vers une résolution équitable des conflits. Grâce…

[marabout-retour-affectif]

RITUEL POUR ARRÊTER UN DIVORCE, célèbre maître marabout du monde PAPA DJAFA

RITUEL POUR ARRÊTER UN DIVORCE, célèbre maître marabout du monde PAPA DJAFA

Rituel pour bloquer une procédure de divorce-rituel d’amour pour arrêter un divorce en cours-RITUEL CONTRE DIVORCE ET SÉPARATION-Rituel d’amour pour arrêter un divorce en cours-Rituel pour annuler le divorce-COMMENT EMPÊCHER UN DIVORCE RAPIDEMENT-divorce contentieux-divorce a l amiable-comment divorcer sans argent-combien coûte un divorce RITUEL POUR ARRÊTER UN DIVORCE, célèbre maître marabout…

[aseriesofunfortunatejan]

Je suppose que c'est un peu tard pour me lancer dans une fanslation... mais en voyant quelques surprises, j'ai eu envie de proposer mes propres idées de noms pour la localisation française d'AAI. La première sera reconnaissable puisque j'ai déjà fait un post à ce propos. Ces propositions ne visent évidemment pas à être parfaites vu que j'y réfléchis tout d'un coup pour le fun de faire un post, et j'ose espérer que l'équipe de traduction officielle a réfléchi aux siens un peu plus longtemps que ça.

Je vais en faire un petit jeu......... Je vais juste lister mes idées de noms sans mettre qui est qui, et j'aimerais savoir si c'est assez clair tout seul ! Le corrigé et les explications seront sous la coupure..............

Une règle que je me retrouve à suivre est que le prénom doit vraiment exister en tant que prénom, du moins pour le premier AA c'était toujours le cas.

Victor Yeux

Content Yeux

Dorothée Misse

René Gide

Richard Corbin

Camille Cavalier

Maxime Sage

Y en a des plus évidents que d'autres. J'ai pris une direction spécifique avec ces noms, mais d'autres, comme celle choisie par l'équipe de traduction officielle, sont aussi bien voire mieux.

Victor Yeux = Sebastian (ce bon vieil Eustache). Voir la première fois que je l'ai mentionné. Ce nom de famille existe ! Au début, j'ai pensé que le changer pour "Hiyeux" ou "Iyeux" pourrait le faire ressembler plus à un nom qu'au mot yeux, mais ceux-là n'existent pas, alors que Yeux existe.

Content Yeux = le père du jeune homme (Blaise?). Déjà je pense que le prénom Content serait drôle pour lui. Mais en plus, le mot "contentieux" correspond de près ou de loin à ce à quoi s'adresse sa profession.

Dorothée Misse = Justine Delcourt. J'ai vraiment voulu créer un jeu de mot dans son nom, plus intense que celui de la traduction officielle, parce que sinon ça sert à rien d'essayer de faire un truc différent. J'ai eu du mal ! Les thèmes de la justice n'ont pas des noms qui font joli ou ressemblent à des prénoms... "Pomme Depin" serait allé, mais je n'ai pas trouvé beaucoup de sources liant la pomme de pin à la justice, c'est plus religieux. Ici, j'ai choisi d'utiliser des noms qui existent pour inclure le nom "Thémis".

René Gide = Raymond Shields/Freddie Lapointe. Direction complètement différente de celle prise par la traduction officielle, encore une fois exprès. Tragiquement, "André Gide" aurait aussi bien marché pour ce jeu de mot - le mot caché ici est "égide" ! Et je trouve qu'il a une tête de René, mais d'autres prénoms en -é font aussi bien l'affaire.

Richard Corbin = Tyrell Badd. Je ne sais pas comment il s'appellera dans la version officielle. Le nom de famille "Corbin" est un ancien synonyme de corbeau, Yatagarasu, jeu de mot déjà présent dans son nom Japonais et tout. Quant à l'appeler Richard, j'ai essayé d'avoir un deuxième jeu de mots un peu plus discret qui correspond à "hardcore", si on regarde bien, pour rappeler le Badou/Badd original. Pas mal celui-là, non ?

Camille Cavalier = Horace Knightley. Idem, pas encore de traduction officielle, je crois. Cavalier, super simple, nom de famille assez commun et le nom de la pièce d'échec. Camille, ça paraît un peu délicat pour lui, mais c'est un nom qui signifie "serviteur", or il parle souvent de défendre (ici on va se dire, "servir") son Roi.

Maxime Sage = Simon Keyes. Idem encore... Et celui-là, ça a été dur parce que je tiens tellement à bien faire. Je n'ai pas vraiment pu conserver l'élément "singe", mais je me suis basée sur les singes de la sagesse : c'est une maxime... à propos de sage-sse. Les deux peuvent être prénom ou nom, mais Maxime est plus souvent un prénom qu'un nom, et va mieux à sa bouille.

Du coup je viens de découvrir des exemples de noms venant apparemment d'une fanslation française sur le Wiki AA...? Je ne la connais pas. Je ne sais pas si ça vient du Wiki français. Je vois par exemple "Louie Stiti", "Carl Vallier", "Sergio Badd". On les reconnaît bien, c'est vrai ! Mais on voit direct une direction différente de la mienne. C'est ça qui rend la localisation super intéressante - ce n'est pas une science objective. (Par contre pourquoi "Louie" et pas "Louis", ça c'est un mystère.)

[aurevoirmonty]

« L’objet de tout gouvernement est le maintien de la société et le but de celle-ci, dès qu’elle s’est formée, n’a été et n’a pu être que la garantie de la sûreté et de la propriété. Cette définition claire, précise et complète, n’aurait donné lieu à aucune équivoque si on n’y avait ajouté mal à propos et en pléonasme ce mot ambigu et contentieux de liberté. »

Antoine de Rivarol, Pensées inédites (1836)

[alain-keler]

Journal d'un photographe

Samedi 30 septembre 2023.

Kornidsor. On ne va pas plus loin. La route est coupée. Je suis arrivé trop tard en Arménie, le gros des réfugiés est déjà passé, mais cela ne fait rien. Je suis allé au Karabakh en 1994, des photos de ce séjour ont d’ailleurs déjà été publiées dans ce journal mais je me devais de retourner voir. Les photos seront peut-être décalées, je ne suis plus dans l’actualité « chaude », mais il se passera encore beaucoup de chose, la petite actualité, le quotidien que vont devoir affronter les exilés d’une terre qui a été arménienne depuis plusieurs siècles.

C’est une triste fin pour ses habitants, pour l’Arménie.

Quelques lignes d’un article du journal Le Monde du 21 septembre dernier :

« Les Arméniens revendiquent une présence millénaire dans la région, mais l’Azerbaïdjan fait également valoir des liens historiques profonds et anciens. Intégrée au royaume arménien dans l’Antiquité, elle est passée sous influence arabe au Moyen Age, avant qu’une révolte ne la fasse revenir dans le giron d’Erevan. Le Haut-Karabakh est absorbé par l’Empire russe en 1805, puis l’Arménie et l’Azerbaïdjan se le disputent lors de la guerre civile qui suit la révolution bolchevique de 1917. En 1918, les deux pays proclament leur indépendance et les combats reprennent au Karabakh. Un an après sa « soviétisation », Staline tranche le contentieux en rattachant la région à l’Azerbaïdjan, malgré sa population arménienne. Elle obtient toutefois l’autonomie en 1923, statut qui restera inchangé pendant soixante-cinq ans ».

À côté de la route, quelques journalistes attendent. Il ne se passe plus grand-chose. Des enfants s’amusent. La lumière est belle. Au fond, les montagnes du Haut-Karabakh, territoire à présent interdit. 

[mariesrbouipochodian]

Je crois que les paranoïa se sont réactivés...

l'OTAN a quitté l'Europe....

Mais la France et les états Unis ont un contentieux....

Surtout pour 1964, les nazis sa.ss et les pieds noirs sont ils allés aux USA à la place de l'OTAN, donc des gis canada et usa....

Ça tue dur à Marseille, je vous le dis...

Ne venez pas, surtout, ne Venez plus à Marseille....

[scienceoftheidiot]

Es tu déjà allée à l'un des mémorials de la 1ère Guerre Mondiale dans le Nord-Pas-de-Calais ?

Ahhh euh bonne question 😂

Probablement une fois quand j'étais petite, sinon tous les mémorials et musées que j'ai fait dernièrement dans le nord de la France se trouvent en Picardie, dans l'Aisne et le sud de la Somme, autour du Chemin des Dames vu que mon mec vient de là. Je suis plus musées que mémorials, en vrai, je suis pas sûre d'en avoir fait beaucoup.

Je sais pas si je conseille la Caverne du Dragon d'ailleurs, faudrait qu'on y retourne pour juger, mais c'était assez décevant en 2015 (j'aime pas les musées modernes, les trucs multimédias ont un contentieux avec moi ils marchent jamais et quand t'as rien d'autre...... Mhhh....)

Pas sûre que ça réponde à ta questions mais du coup j'ai pas de souvenirs d'avoir fait un mémorial là haut 😅

Merci Anon 😊

[verver]

MAUVAIS GENRES

Épisode 13

A la fenêtre de son bureau Ray regarde les gens aller et venir sur la place, en face , de l'autre côté à la terrasse du bar des gens sont là assis buvant le café en lisant le journal.

Ray aurait aimé glander sur cette terrasse.

Son supérieur hiérarchique, le divisionnaire Santenax l'avait mis en retrait pour la durée de l'enquête sur le meurtre du couple.

Ray était chargé de l'organisation de celle-ci , de prendre les rendez-vous avec les témoins, de dispatcher les tâches de ses collègues.

Santenax lui avait conseillé de ne pas participer à l'enquête parce que son amie Sophie était témoin dans cette affaire, elle avait croisé les victimes, elle connaissait l'homme , un pianiste , Santenax savait qu'il y avait un contentieux entre eux , même de l'animosité et cela depuis longtemps.

Santenax avait jugé qu'elle était partie prenante , un mélange des genres vu que que cette musicienne était son amie.

Ray avait acquiescé, il accepta la situation, pour une fois que son supérieur avait raison.

Ray s'ennuyait un peu dans ce bureau, Ginette avait été désignée avec Blotin pour enquêter. Celle-ci avait avancé très vite , il se trouvait que le couple était présent au concert, puis au buffet, Ray et Sophie y étaient aussi présents aux mêmes heures.

Ray avait organisé des rendez-vous pour faire auditionner les témoins par ses collègues.

Il fallait tirer le moindre indice de tous ces témoignages.

Ray s'aperçut très vite en consultant la liste des spectateurs qu'ils venaient de toute la France, l'avantage c'est qu'ils avaient retenus leurs billets par internet et payé en ligne, ce festival honorait Chopin sur trois jours et de différentes manières.

Les convocations pour recueillir les témoignages, les emplois du temps , recouper les connaissances, les diverses connexions avec le couple de victimes allaient être étudiées .

Ray organisait seulement les rendez-vous, les horaires et l'administratif.

Ginette et Blotin s'occupaient de manager l'équipe de collègues et de l'enquête.

Sophie pour le moment habitait chez Ray , elle préparait un petit concert au profit de la protection des arbres et elle était sur le projet d'un enregistrement dont elle choisissait dans un certain ordre les morceaux. Le week-end , ils le passaient chez elle à la campagne.

Depuis le concert Chopin , Ray avait repris le boulot puis est venue la découverte du meurtre et l'enquête dont il avait été écarté immédiatement par son supérieur parce qu'il aurait pu influencer les témoins , prendre partie pour ou contre , favoriser un témoin par rapport à un autre tel était l'avis de son chef.

Ray s'ennuyait énormément dans ce bureau, il attendait avec impatience la fin de la journée pour rentrer chez lui.

[observatoiredumensonge]

OQTF, contentieux : chiffres et révélations du futur Projet de loi sur l’asile et l’immigration

OQTF, contentieux : chiffres et révélations du futur Projet de loi sur l’asile et l’immigration

Il y a des perles dans le Projet de loi pour l’asile et l’immigration dans la République, cosigné par le ministre de l’Intérieur et le ministre du Travail. Par Marc Baudriller (more…)

[hurfordglobal]

Condamnation du Bénin dans l’affaire SECURIPORT à 55,5 milliards: Qui va payer la facture ?

Gardée avec beaucoup de circonspection dans le registre des dossiers confidentiels de la Marina, la condamnation du Bénin par le Tribunal de commerce international à verser la bagatelle de 55,5 milliards F cfa à la société Sécuriport est désormais sur la place publique. Le gouvernement qui se voit dans l’obligation de payer est confronté à un dilemme. Doit-il payer à partir des deniers publics ou son chef, Patrice Talon de sa poche pour respecter une décision du conseil des ministres prise il y a quelques mois ?Un os dur dans la gorge du gouvernement ! Alors qu’il se bat sur le front politique pour soigner l’image du pays entachée depuis les dernières élections législatives, le gouvernement Talon a une nouvelle braise. Cette fois-ci sur le plan économique. Depuis Janvier, la Chambre du commerce international de Paris a rendu une décision condamnant le Bénin à payer la faramineuse somme de 55,5 millions de francs Cfa à la société americano-argentine Securiport chargée du contrôle des passagers à l’aéroport de Cotonou.

Courant 2016, une fois arrivé au pouvoir, Patrice Talon et son gouvernement se sont empressés de résilier le contrat qui liait cette société à l’Etat béninois sans le moindre respect des clauses de résiliation. Et sans appel d’offres, ils l’ont confié à Morpho Dys, une société dirigée par un proche du président de la République.

En Janvier dernier, la sentence tombe telle une pilule que le gouvernement a du mal à avaler. En effet, il est condamné à payer 55,5 milliards F Cfa à Sécuriport. Mais depuis, la société n’a toujours pas réussi à entrer en possession des fonds. Estomaqué par cette décision qu’il n’a pu empêcher, le pouvoir Talon tente de négocier une résolution plus douce et plus consensuelle avec la société Sécuriport qui n’exige que le paiement de cette somme.

Talon ou l’Etat

De son côté, le gouvernement continue à hésiter. Ses tergiversations viennent d’abord du fait qu’il lui sera très difficile de justifier un tel paiement devant l’opinion. Accepter de payer une si importante somme et la payer à une société prestataire à cause du non respect des termes d’un contrat sonne comme une fausse note musicale dans le concert des discours de transparence budgétaire, de rationalisation des dépenses de l’Etat et des d’autres paradigmes similaires ventilés depuis des mois par le gouvernement.

Il est aussi peu honorable pour un tel gouvernement d’avoir à justifier cela dans un contexte national et international de morosité économique et pendant qu’on harcèle les citoyens sur le plan fiscal. Mais enfin, une autre raison plus forte que les autres expliquent les tergiversions actuelles. Au cas même où se déciderait à payer Sécuriport, le gouvernement devrait lever un grand dilemme entre la provenance de cette somme. Qui doit payer ? L’Etat ou le chef de l’Etat Patrice Talon.

En effet, au cours d’une séance du conseil des ministres, le gouvernement a pris lui-même la décision de faire payer à des cadres de l’administration, les préjudices de leurs légèretés surtout quand cela entraîne des paiements ressources financières. Si donc cette décision de résiliation a été prise par le chef de l’Etat, il devrait lui-même payer de ses poches cette décision au regard des décisions que le gouvernement a prises. Ou, tout au moins, le cadre qui est doigté comme responsable de cette faute va devoir payer de sa poche.

Le gouvernement finira par payer, sauf si, pas extraordinaire, il réussissait à trouver un terrain d’entente avec Sécuriport comme le cas du contentieux entre l’Etat et Benin Control devant la Cour commune de justice et d’arbitrage de l’Ohada qui a condamné l’Etat à 129 milliards. Talon qui a renoncé à prendre les milliards a repris tranquillement son marché de Programme de vérification des importations(Pvi) sans aucune formalité.

[netalkolemedia]

Le RNDDH dénonce l'absence de poursuite dans le dossier de Magalie Habitant

Le Réseau National de Défense des Droits Humains (RNDDH) exprime sa profonde préoccupation face à l’absence de poursuite dans le dossier de Magalie Habitant, malgré la gravité des faits qui lui sont reprochés. En 2021, Magalie Habitant a été condamnée par la Chambre des Affaires Financières de la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux Administratif (CSCCA) à rembourser la somme colossale…

[news-paw-haiti-509]

Soupçons de Corruption au BMPAD : Garry Conille Demande une Enquête

Le Premier ministre Garry Conille réaffirme son engagement à lutter contre la corruption au sein de l’administration publique. Sur son compte X, le chef du gouvernement a annoncé qu’il a rencontré les responsables de l’Unité de Lutte Contre la Corruption (ULCC), de la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux Administratif (CSCCA), de l’Inspection Générale des Finances (IGF), et le…

[territoriale]

instructeur droits des sols, charge du contentieux et des questions juridiques

🔔 Poste vacant : http://dlvr.it/T9lxvb . Voir l'annonce ⬇️

[guyclement]

URBEX Guy Clément FRANCE | ANGERVILLIERS | LE MANOIR DES 3 COLONNES VIDEO - N'hésites pas à t'abonner à ma chaîne et activer les notifications 🔔pour être informé de mes prochaines explorations et découvertes! Feel free to subscribe my channel and activate notifications 🔔to be aware about my next explorations and discoveries! Une exploration au sud de Paris. Le manoir aux 3 colonnes très connu, possède différentes histoires...la plus crédible reste celle d'une succession familiale qui serait dans des contentieux. An exploration south of Paris. The mansion with 3 columns well known, has different stories...the most credible remains that of a family succession that would be in litigation. Eine Entdeckungsreise südlich von Paris. Das bekannte Herrenhaus mit 3 Säulen hat verschiedene Geschichten...die glaubwürdigste bleibt die eines Familiennachlasses, der in Rechtsstreitigkeiten geraten wäre. Una exploración al sur de París. La mansión de 3 columnas muy conocida, tiene diferentes historias...la más creíble sigue siendo la de una sucesión familiar que estaría en disputas. Un'esplorazione a sud di Parigi. Il maniero dalle 3 colonne, molto conosciuto, possiede diverse storie...la più credibile resta quella di una successione familiare che sarebbe in contenzioso. Eksploracja na południe od Paryża. Rezydencja z 3 dobrze znanymi kolumnami ma różne historie ... najbardziej wiarygodna pozostaje sukcesja rodzinna, która byłaby w sporze sądowym. Исследование на юге Парижа. Особняк с З колонки хорошо известно, имеет различные истории...наиболее надежным остается то, что из наследования семьи, которая будет в судебном порядке. Retrouvez-moi sur les réseaux / Follow me for daily content: 👍 Facebook:  Urbex Guy Clement  https://www.facebook.com/profile.php?... 👉 Youtube  URBEX Guy Clément  https://www.youtube.com/channel/UCNhQ... 📸 Instagram:  @abandoned.urbex.world  https://www.instagram.com/abandoned.u...     🎵TikTok: @urbexguyclement https://www.tiktok.com/@urbexguycleme...     🐦Twitter: @GuyPellegrin https://twitter.com/GuyPellegrin   #abandoned #lostplace #urbex

[christophe76460]

Porter la Gloire de Dieu dans ce monde...

Dès le commencement en Eden, l'homme et la femme n'ont jamais été créé pour être adorer dans la chair, pour idolâtrer le moi pour glorifier leur égo ou pour briller au nom de satan le diable ; Car dans la Bible en Genèse il est dit que le Grand Dieu Trinitaire a pris le soin de créer sa créature à son image et à sa ressemblance afin qu’elle puisse porter sa Gloire et qu’elle soit capable de marcher jour après jour devant lui dans la sainteté dans tous les domaines.

Si de nombreux païens sur la terre parmi toutes les nations ont dû accepter de payer un lourd tribu auprès de leurs maîtres afin de briller en son Nom, il est très important de saisir qu'il y a également un énorme prix à payer en Jésus-Christ lorsqu'on fait le choix de lui appartenir, de vivre pour l'imiter en toutes choses et de porter sa Gloire Toute-Puissante en étant constamment rempli de son Esprit Saint.

C’est-à-dire que là où satan le diable demande aux créatures de Dieu de vendre leurs âmes, de vendre leurs droits d'aînesse pour des futilités, de renoncer à leur divin héritages éternels, de se souiller pour accomplir toutes sortes de choses en son nom. Le Seigneur Jésus-Christ, lui va demander à tous les enfants de Dieu avant de déverser sa Gloire exceptionnelle à plusieurs niveaux : d'avoir une bonne discipline de prière, de mourir dans la chair, de se laisser dépouiller de leur ancienne nature pécheresse, de se laisser briser, de se laisser façonner, d'être transformer à son image, d'être pleinement soumis à sa Volonté, de développer l’humilité, de s’armer d’une foi féroce, de revêtir son Autorité, d'accepter le poids des oppositions, le poids du mépris, le poids du rejet, le poids des souffrances pour la cause de l'évangile tout en continuant à mener une vie droite et intègre devant lui.

Dans la Parole de Dieu il y a de précieux enseignements que nous pouvons tirer pour nos vies à propos de la Gloire de Dieu car avec le temps c'est quelque chose qui peut devenir extrêmement dangereux pour nos âmes lorsqu’on finit par se détourner de Dieu sans s'en rendre compte en nourrissant une sorte d'orgueil démesuré qui ne glorifie pas son Saint Nom.

Au fur à mesure du temps, Israël, le Peuple Élu de Dieu, a pu découvrir la Miséricorde de Dieu, l'Infini Bonté de Dieu, la Grande Patience de Dieu envers ses oints mais il a pu également découvrir la Dureté de Dieu lorsqu’un homme ou une femme finissait par désobéir à sa Parole, par s’éloigner de sa Présence et par s’endurcir dans toutes sortes de mauvaises voies.

Dans la Bible, le même Grand Dieu Trinitaire qui élève la Suprématie de sa Gloire :

sur la vie de Joseph,

sur la vie de Moïse,

sur la vie de Saül,

sur la vie de David,

sur la vie de Salomon,

sur la vie d'Esther,

sur la vie de Marie

ou sur la vie de Deborah,

c'est le même Dieu Redoutable, le même Dieu Radical, le même Dieu Intransigeant qui peut apporter de très lourdes conséquences dans nos vies dès l'instant qu'on prend la décision de le mettre de côté, de tomber dans le péché de l'orgueil, de se rebeller contre sa Parole ou de s'approprier pour nous même une sorte de gloire dans la chair qui ne nous appartient pas (à cause des nombreuses prouesses accomplis dans le passé).

Frères et sœur dans le Seigneur, quel que soient l'appel ministériel, les dons spirituels, les talents ou les grandes merveilles extraordinaires que le Seigneur Jésus-Christ a réalisé à travers vous pour sa Gloire, ne commettez jamais l'erreur de vous élever dans la chair au fil des ans ou de vous détourner des commandements de Dieu pour votre vie ; car en agissant ainsi vous entrez automatiquement en litige ou contentieux avec Dieu et vous courez le risque de passer toute votre éternité dans le lieu de tourments éternels (si vous ne vous repentez pas).

[toutmontbeliard-com]

Conseil municipal de Montbéliard du lundi 8 juillet 2024

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 8 juillet 2024 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard. L’ordre du jour est : Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) FCSM Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura – Délégation de Service Public – Intégration d’un bien de retour – Avenant n°1 Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession parcelle AV 212 – 4 rue Louis Jeanperrin – Monsieur EDEM Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Dénomination des rues de l’ancien site de l’hôpital Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Exposition du 80ème anniversaire de la Libération – Contrat de prêt avec l’Office national des combattants et des victimes de guerre Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Délégation de maîtrise d’ouvrage - Mandat 2 – Territoire 25 Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) M. Alexandre GAUTHIER 9- Ecole primaire Victor Hugo – Demande de subvention M. Philippe DUVERNOY 10- Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le Campus Universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard – Renouvellement du marché M. Philippe DUVERNOY 11- Coordination Police Nationale / Police Municipale – Renouvellement de la convention M. Philippe TISSOT 12- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Archives – Musées – Partenariat et convention avec France Travail M. Philippe TISSOT 14- Musées de Montbéliard – Etablissement d’une convention de prêt avec l’Université de Franche-Comté M. Philippe TISSOT 15- Musées de Montbéliard – Spécimens naturalisés – Radiation de l’inventaire et destruction par incinération des spécimens infectés M. Philippe TISSOT 16- Archives privées fonds MATTERN - Convention de don M. Philippe TISSOT 17- 16ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté, l’Université de Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « GACO Sphère Alpha » Mme Léopoldine ROUDET 18- Mise en place d’un Règlement Intérieur applicable à la Marelle Mme Léopoldine ROUDET 19- Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantages Jeunes 2024 / 2025 M. Christophe FROPPIER 20- SEDIA – Création d’une filiale - FIMODIA M. Christophe FROPPIER 21- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions M. Christophe FROPPIER 22- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention M. Eddie STAMPONE 23- Décision Modificative n°1 – Budget Principal M. Eddie STAMPONE 24- Contentieux époux HOFFNER – Signature d’un protocole d’accord transactionnel M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois M. Gilles MAILLARD 26- Enfouissement de réseaux – Avenue Joffre – Tranche 1 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage - Programme SYDED 2024 M. Gilles MAILLARD 27- Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard – 4ème échéance – Bilan de la consultation du public – Approbation par le Conseil Municipal M. Gilles MAILLARD 28- Programme d’éclairage public 2024 – Subvention SYDED M. Gilles MAILLARD 29- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocoles d’accord transactionnels Questions diverses. Read the full article